Reproduction numérique

Dans la plupart des cas, il est possible de commander des reproductions numériques de photographies et d’autres documents d’archives. Veuillez consulter notre barème des tarifs actuel pour connaître les options offertes.

En outre, les chercheurs qui se rendent en personne aux Archives provinciales sont autorisés à photographier ou à filmer, sans frais, des documents d’archives dans les salles de lecture, si les conditions suivantes sont remplies :

a) Le chercheur dresse la liste des documents à numériser au moyen du formulaire de demande de reproductions textuelles (en anglais) ou du formulaire de demande de reproductions de photographies, de documents audio ou d’images animées (en anglais), qu’il lit et signe avant de le soumettre à l’archiviste de référence et d’être examiné par ce dernier;

b) Le personnel juge que la reproduction n’endommagera pas l’article original;

c) Les documents ne font l’objet d’aucune restriction de la part du donateur ou en vertu de la loi, et entrent dans la disposition relative à l’utilisation équitable de la Loi sur le droit d’auteur, ou bien l’autorisation d’accès a été accordée par l’agent de la conformité législative et de l’accès;

d) L’archiviste de référence a verbalement autorisé le chercheur à photographier ou à filmer les documents;

e) Le chercheur a lu et accepté les « Conditions d’utilisation des reproductions de documents » des Archives provinciales de la Saskatchewan. Il consent à respecter ces conditions en signant le formulaire de demande de reproductions textuelles ou celui de demande de reproductions de photographies, de documents audio ou d’images animées;

f) Le flash n’est pas utilisé lors de la prise de photographies.