Commander de reproductions

La plupart des types de documents d’archives peuvent être reproduits, y compris les documents textuels, les cartes et les dessins architecturaux surdimensionnés, les microfilms, les photographies, les cassettes audio, les films, les bandes vidéo et certains documents en format électronique. Certaines restrictions imposées par le donateur peuvent limiter le service de reproduction qui est également soumis aux dispositions de la Loi sur le droit d’auteur. Veuillez lire notre politique de droit d'auteur.

Les Archives provinciales se réservent le droit de refuser de fournir des reproductions de documents d’archives fragiles ou endommagés, ou si le processus de reproduction risque de compromettre l’intégrité physique des documents et, par conséquent, la possibilité d’aider de futurs clients.
 

En outre, les chercheurs qui se rendent en personne aux Archives provinciales sont autorisés à photographier ou à filmer, sans frais, des documents d’archives dans la salle de lecture, si les conditions suivantes sont remplies :

• Le personnel juge que la reproduction n’endommagera pas l’article original; 
• Les documents ne font l’objet d’aucune restriction de la part du donateur ou en vertu de la loi, et entrent dans la disposition relative à l’utilisation équitable de la Loi sur le droit d’auteur, 
• L’archiviste de référence a autorisé le chercheur à photographier ou à filmer les documents;
• Le chercheur a lu et accepté les « Conditions d’utilisation des reproductions de documents » des Archives provinciales de la Saskatchewan. Il consent à respecter ces conditions en signant le formulaire de numérisation en libre service 
• Le flash n’est pas utilisé lors de la prise de photographies.

Les commandes de reproductions sont traitées dans l’ordre où elles sont reçues. Nous nous efforçons d’exécuter les commandes dans un délai de trois semaines. Cependant, dans certains cas, plus de temps peut être nécessaire pour traiter les commandes de reproductions plus importantes.

Les commandes de reproductions de documents tirés des Archives provinciales de la Saskatchewan sont assujetties à un certain nombre de conditions de service et d’utilisation.